CONSEIL REGIONAL BOURGOGNE-FRANCHE COMTE - Près de 60 millions d'euros d'aides mobilisés en commission permanente

Communiqué du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté du 26 mai 2023 :

Commission permanente : 59,63 M€ engagés

Réunis en commission permanente, vendredi 26 mai 2023 à Besançon, les élus ont voté 59,63 millions d’euros de crédits d’intervention.

ACTION RÉGIONALE - Zoom sur quelques dossiers

ÉCONOMIE

Aides individuelles aux entreprises

Afin de soutenir l'entrepreneuriat (TPE/PME), la Région attribue un montant total de 1,22 M€ en faveur de treize entreprises :

• Dix entreprises aidées sous forme d'avances remboursables à hauteur de 1,12 M€ (soutien à la croissance et à la création, à l’investissement matériel, à la transmission, ou au recrutement de cadres), dont :

- Tolix Steel Design à Autun (71) : 200 000 € ;
- Clhynn à Besançon (25) : 55 000 € ;
- User and Test à Bletterans (39) : 50 000 € ;
- Imprimerie Clémensat Étiquettes à Chablis (89) : 250 000 € ;
- Camcha Services à Dijon (21) : 50 000 €.

• Trois entreprises accompagnées sous forme de subventions à hauteur de 100 120 € (pour des conseils ciblés et stratégiques ou de l’immobilier d’entreprise), dont : 
- Sahgev à Gevigney-et-Mercey (70) : 40 470 € ;
- Signode France à Fontaine-lès-Luxeuil (70) : 38 000 € ;
- Synembal à Noidans-lès-Vesoul (70) : 21 650 €.

Filière automobile : soutien à deux entreprises

La Région accompagne les entreprises sous-traitantes de la filière automobile, fortement impactées par les défis de l’électrification accélérée des véhicules et la pénurie de matières premières. 

Deux entreprises bénéficient d’une aide individuelle :
• 72 910 € à Galvanoplast à Seloncourt (25), au titre du dispositif « Performance environnementale » ;
• 89 610 € au Groupe Associatif Handy’Up à Vesoul (70), dans le cadre du soutien aux « Projets structurants ».

Soutien aux TPE

Dans le cadre de son Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII), la Région mène une politique ambitieuse en faveur des TPE. Elle accompagne la création, la reprise, la croissance et les projets d’investissement de ces entreprises artisanales, commerciales et de services, afin de permettre la création et le maintien d’emplois sur son territoire.

Treize projets sont soutenus sous forme d’avances remboursables pour un montant total de 259 736 €, permettant le maintien et/ou la création de 36 emplois.

Parmi les TPE bénéficiaires :
• SARL Perfect Trucks (mécanique poids lourds) à Damerey (71) : 25 736 € ;
• SAS ACF (Vente-location articles de sport et vélos) à Lajoux (39) : 45 000 € ;
• SAS Le Pain de l’Ours (boulangerie-pâtisserie-snacking) à Pontarlier (25) : 45 000 € ;
• SARL L’Art Des Jardins (paysagiste) à Dijon (21) : 14 000 € ;
• SARL All Sports Bar (bar) à Belfort (90) : 10 000 €.

TOURISME

Grand site de France de Solutré-Pouilly-Vergisson (71)

La Région accorde une subvention de 25 000 € au Département de Saône-et-Loire pour le programme d’animations 2023 du Grand site de France de Solutré-Pouilly-Vergisson.

Parmi les actions menées : le développement de l’offre oenotouristique et l’accueil de spectacles, d’expositions, de marchés artisanaux et de bouche, d’ateliers et de sorties pour les scolaires.

Soutien aux « 24 heures du temps » à Besançon

La Région soutient à hauteur de 26 000 € la 9e édition des « 24 heures du temps », organisée par Grand Besançon Métropole, les samedi 17 et dimanche 18 juin 2023 à Besançon.

Cet évènement fait suite à l’inscription des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d’art au patrimoine immatériel de l’UNESCO, obtenue fin 2020.

Développement des hébergements touristiques

Dans le cadre de sa politique en faveur du développement touristique, la Région accompagne les porteurs de projets dans l’acquisition, la création ou la mise aux normes d’hébergements touristiques.

Quatre projets bénéficient d’une aide totale de 203 090 €, répartie comme suit :
• 63 090 € pour la rénovation et le développement de l’hôtel « Les Diligences », renommé « Épona Hôtel & Spa » à Digoin (71) ;
• 80 000 € pour la création d’un gîte d’étape à La Rivière-Drugeon (25) ;
• 30 000 € pour la création de deux meublés de tourisme à Molamboz (39) ;
• 30 000 € pour la création de quatre chambres d’hôtes à Arbois (39).

APPRENTISSAGE

Soutien aux CFA et MFR

Une enveloppe totale de 3,52 M€ est attribuée à 38 CFA et MFR de Bourgogne-Franche-Comté pour moderniser leurs locaux et leurs équipements, dont :
• 360 760 € au CIFA 89 à Auxerre (89) ;
• 292 850 € au CFA automobile à Mâcon (71) ;
• 215 280 € au Campus des Métiers à Marzy (58) ;
• 131 950 € à la MFR de Montbozon (70) ;
• 384 470 € au CFAI Nord Franche-Comté à Exincourt (25), Vesoul (70) et Belfort (90) ;
• 310 620 € au CFAI Sud Franche-Comté, à Besançon (25), Dole (39) et Gevingey (39) ;
• 183 840 € au CFA agricole de Quétigny-Plombières-lès-Dijon (21).

Soutien aux missions locales

Une nouvelle subvention de fonctionnement de 2,04 M€ est accordée aux 26 missions locales de Bourgogne-Franche-Comté.

Le soutien régional s’inscrit en complémentarité des interventions de l’État afin de renforcer l’efficacité des moyens investis au service de la qualification et de l’insertion des jeunes, de 16 à 25 ans, sortis de formation initiale.

LYCÉES

Soutien à l’investissement dans les lycées

Dans le cadre du PPI (programme pluriannuel d’investissement) dans les lycées, les élus régionaux affectent une enveloppe globale de 1,97 M€ pour deux opérations de modernisation et de rénovation lourdes, répartie comme suit :
• 1,3 M€ de subvention complémentaire pour la modernisation du site des Oratoriens du lycée Friant à Poligny (39) ;
• 670 000 € complémentaires pour les travaux d’assainissement thermique, la rénovation des menuiseries extérieures, l’isolation des façades et la rénovation intégrale des réseaux et émetteurs de chauffage du lycée Follereau à Belfort (90).

Accessibilité

La Région affecte pour 2023 une enveloppe financière de 2,84 M€ pour le programme de mise en conformité-accessibilité des lycées, dont :
• 1,7 M€ pour le LEGTA Granvelle à Dannemarie-sur-Crête (25) ;
• 395 000 € pour le lycée professionnel Jacques Prévert à Dole (39) ;
• 59 000 € pour l’ENIL à Poligny (39) ;
• 350 000 € pour le lycée professionnel Pontarcher à Vesoul (70) ;
• 180 000 € au lycée Parc des Chaumes à Avallon (89) ;
• 160 000 € au lycée Pierre Larousse à Toucy (89).

Oser Semer ses Envies (OSE), un nouvel appel à projets pour encourager les initiatives lycéennes

Les élus approuvent le nouvel appel à projets OSE pour l’année 2023-2024. Le budget prévisionnel de cette opération s’élève à 60 000 euros.

La Région a développé divers modes d’interventions et de financement pour permettre aux lycées de mener des actions péripédagogiques et culturelles. Le nouvel appel à projets OSE, mis en place pour l’année scolaire 2023-2024, est destiné à financer les initiatives des lycéens.

Seules conditions requises : que les jeunes soient directement acteurs des projets, et que ces derniers concernent des engagements en matière de développement durable, de lutte contre la précarité, les discriminations et le harcèlement scolaire, des actions de solidarité et permettant le « bien vivre dans les lycées ».

Le concours journalistique Bourgogne-Franche-Comté Reporter

La Région vote une dotation de 12 660 € pour l’organisation de l’édition 2023-2024 de Bourgogne-Franche-Comté Reporter.

Ce concours journalistique a pour objectifs de :
• Sensibiliser les lycéens à l’importance d’une lecture régulière et éclairée de la presse, sur papier ou sur le web ;
• Permettre aux élèves d’acquérir et de mobiliser de nombreuses compétences en matière d’expression écrite et de travail en commun ;
• Favoriser la rencontre entre les jeunes et les professionnels des médias.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Revitalisation des centres-bourgs

Afin de renforcer le maillage régional des centres-bourgs et redynamiser les cœurs de ces pôles les plus en difficulté, la Région a contractualisé par le biais de conventions triennales avec 40 communes sélectionnées dans le cadre d’un appel à projets national et/ou régional.

La Région accorde une nouvelle enveloppe de 532 800 € pour soutenir deux projets :
• Une aide de 312 800 € est accordée à la commune de Lavans-lès-Saint-Claude (39) pour la réfection de la place Gilbert Cottet-Emard ;
• Une subvention de 220 000 € est attribuée à la commune de Rougemont (25) pour la réfection des terrains de tennis et la construction d’un terrain couvert.

Territoires en actions

Les élus approuvent cinq contrats « Territoires en action » pour la période 2022-2028 entre la Région et le territoire concerné, ainsi que les enveloppes financières maximales allouées :
• 3,34 M€ pour le Pays Dolois – Pays de Pasteur, dont 800 000 € pour le volet « ville moyenne » spécifique à Dole (39) ;
• 1,75 M€ pour le Pays Graylois (70) ;
• 806 025 € pour la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Cœur du Jura ;
• 3,7 M€ pour le PETR du Pays Lédonien, dont 800 000 € pour le volet « ville moyenne » spécifique à Lons-le-Saunier (39) ;
• 3,71 M€ pour le PETR du Charolais-Brionnais (71).

Chaque territoire doit mobiliser deux axes obligatoires par la voie de cette contractualisation :
• Accompagner les territoires dans l’adaptation au changement climatique (30 % minimum de l’enveloppe) ;
• Conforter l’attractivité.

Les élus approuvent également les candidatures de ces cinq territoires à l’appel à manifestation d’intérêt lancé par la Région pour mettre en œuvre la partie du programme FEDER-FSE+ 2021-2027 consacrée au développement rural (quatre axes : villages innovants, mobilités, renouvellement urbain et tourisme/culture).

Soutien aux centralités rurales

Le dispositif « centralités rurales en Région », adopté début 2022, s’adresse aux communes de moins de 15 000 habitants et reconnues comme fragiles. 128 villes de Bourgogne-Franche-Comté sont éligibles. Elles concentrent des commerces, des services et des équipements fréquentés par la population et par les habitants des communes voisines ne possédant pas cette même offre sur place.

Ces pôles connaissent globalement des variations démographiques et d’emplois défavorables, et un revenu moyen par habitant plus faible que la moyenne régionale.

Les communes qui disposent d’une stratégie de revitalisation antérieure à cinq ans peuvent bénéficier d’une enveloppe maximale de 500 000 €, les autres d’une aide maximale de 200 000 €.

Dans le cadre de ce dispositif, la Région vote une enveloppe globale de 5,5 M€ pour la mise en œuvre des projets de onze communes : Arbois (39), Cuisery (71), Frasne (25), Saulieu (21), Levier (25), Poligny (39), Saint-Amand-en-Puisaye (58), Saint-Fargeau et Septfonds (89), Saint-Florentin (89), Saint-Loup-sur-Semouse (70) et Verdun-sur-le-Doubs (71).

ENVIRONNEMENT - ÉNERGIE

Lauréats « Accélérateur à projets d’économie circulaire »

Dans le cadre du PAIR, deux lauréats de l’appel à projets régional « Accélérateur à projets d’économie circulaire » bénéficient d’une subvention globale de fonctionnement de 87 000 € pour trois projets :
• 50 000 € attribués au Réseau Vrac pour la structuration et l’animation de la filière vrac en Bourgogne-Franche-Comté, afin de conforter et renforcer la vente en vrac, réduire les déchets d’emballages et les gaspillages de ressources par les ménages, les collectivités et les entreprises ;
• 12 000 € accordés au Clus’ter Jura pour la structuration et l’animation d’une « Démarche d’écologie industrielle et territoriale » dans le pays Lédonien (39) ;
• 25 000 € octroyés à Syntaxe Erreur 2.0 (71) pour la structuration et l’animation d’un écosystème régional en faveur du réemploi et de la réparation des « déchets » d’équipements électriques et électroniques.

Protection de la biodiversité

Dans le cadre de sa politique en faveur de la biodiversité, la Région soutient les initiatives des collectivités et des structures associatives participant à la connaissance, à la préservation, à la gestion et à la valorisation de la biodiversité.

Elle accorde une enveloppe globale de 93 340 M€ pour soutenir les programmes d’actions 2023 de quatre porteurs de projets, répartis comme suit :
• 8 610 € au syndicat mixte du parc naturel régional du Haut-Jura pour la construction d’indicateurs d’évaluation du caractère « mature » des forêts du Haut-Jura (39) ;
• 16 200 € au syndicat mixte du parc naturel régional des Ballons des Vosges pour le lancement des premiers indicateurs de suivi de la biodiversité (Biodi’veille) ;
• 25 500 € à l’association Jura Nature Environnement pour son plan d’action en faveur des pollinisateurs sauvages à Lons-le-Saunier (39) ;
• 43 030 € au syndicat mixte du Bassin versant de la Bourbince (71), pour le suivi des espèces dans le cadre du contrat territorial, ainsi que pour la restauration de mares et de la zone humide du point des Morands.

Énergies renouvelables

Dans le cadre de la politique de développement des énergies renouvelables (bois-énergie, méthanisation, solaire et hydroélectricité), les élus votent 60 515 € de subvention en faveur des divers porteurs de projets, dont :
• 33 675 € pour l’installation d’une chaufferie plaquettes bois et d’un réseau de chaleur à Baudrières (71) ;
• 1 070 € pour l’installation d’une chaufferie plaquettes bois et d’un réseau de chaleur destiné au Groupe scolaire Malraux à Coulanges-lès-Nevers (58) ;
• 7 520 € pour une étude préalable à la réalisation d’un projet photovoltaïque en autoconsommation collective à Frasne (25) ;
• 18 250 € pour une étude préalable à la mise en place d’un projet photovoltaïque en autoconsommation collective à Pontarlier (25).

Programme régional d’efficacité énergétique EFFILOGIS

Dans le cadre du dispositif EFFILOGIS, les collectivités ou bailleurs sociaux peuvent bénéficier d’une aide régionale pour la rénovation BBC (et pour la construction BEPOS-Bâtiment à énergie positive) de leurs bâtiments.

La Région accorde ainsi :
• 86 625 € pour la rénovation du rez-de-chaussée de l’hôtel de ville de Vauvillers (70) ;
• 45 475 € pour la rénovation du foyer rural de Lantenot (70).

CULTURE

150e anniversaire de la naissance de Colette

Les élus régionaux accordent une subvention de 20 000 € à la Société des amis de Colette pour les accompagner dans la commémoration du 150e anniversaire de la naissance de Colette.

Lieux de diffusion de musiques actuelles

Une aide globale de 640 000 € est accordée pour soutenir le fonctionnement en 2023 de sept lieux de musiques actuelles en Bourgogne-Franche-Comté, répartie comme suit :
• 100 000 € pour La Vapeur à Dijon (21) ;
• 100 000 € pour Le Moloco à Audincourt (25) ;
• 130 000 € pour La Rodia à Besançon (25) ;
• 80 000 € pour Le Moulin à Brainans (39) ;
• 80 000 € pour Écho System à Scey-sur-Saône (70) ;
• 75 000 € pour La Cave à musique à Mâcon (71) ;
• 75 000 € pour La Poudrière à Belfort (90).

Soutien aux acteurs du spectacle vivant

Les élus attribuent une enveloppe globale de plus de 1,24 M€ pour soutenir le spectacle vivant (les lieux d’accueil en résidence d’équipes artistiques professionnelles, les structures de diffusion intermédiaires, les réseaux de professionnels, l’émergence et le fonctionnement des compagnies). 

Les aides votées :
• 144 000 € pour neuf lieux d’accueil en résidence, dont : Le « Théâtre de l’Unité » à Audincourt (25), « L’Instand’Art » à Plainoiseau (39), « Metalovoice » à Corbigny (58), « Cipango » à Toulon-sur-Arroux (71), le « Château de Monthelon » à Montréal (89) ;
• 429 900 € pour 22 lieux et structures de diffusion, dont : « La Fraternelle » à Saint-Claude (39), « Une poignée d’images » à Belfort (90), le « Théâtre de Morteau » (25), le « Centre Gérard Philippe » à Varennes-Vauzelles (58), « L’Auditorium de Lure » (70), « L’Espace culturel Louis Aragon » à Saint-Vallier (71), « Le Skenet’eau » à Monéteau (89), « L’ABC » à Dijon (21) ;
• 60 000 € pour soutenir l’émergence de quatorze compagnies, dont « AdVance » à Belfort (90), « Sospeso » à Auxerre (89), « Nahlo » à Mâcon (71), « Esperluette » à Besançon (25), « La Bleue » à Dijon (21) ;
• 572 000 € d’aide au fonctionnement de 23 compagnies, dont : « Pudding Théâtre » à Mesnay (39), « Théâtre Group’ » à Lons-le-Saunier (39), « Day for Night » et « Pernette » à Besançon (25), « 26 000 Couverts » et « Jérôme Thomas » à Dijon (21), « Plexus Polaire » à Auxerre (89), « Le Grand Jeté » à Cluny (71), « Pagnozoo » à Traitiéfontaine (70), « Les Alentours Rêveurs » à Corbigny (58).

Festivals et manifestations culturelles 2023

La Région soutient les festivals et manifestations culturelles qui participent au maillage, à l’animation et au dynamique des territoires : spectacle vivant (musique, théâtre, danse, cirque, arts de la rue...), manifestations littéraires ou cinématographiques.

Parmi les aides accordées :
• 205 000 € pour le « Festival international de musique de Besançon », du 8 au 23 septembre à Besançon (25) ;
• 165 000 € pour le « Festival international d’opéra baroque et romantique de Beaune », du 7 au 30 juillet à Beaune (21) ;
• 37 000 € pour le « Festival de la Paille », les 28 et 29 juillet à Métabief (25) ;
• 35 000 € pour le « Festival musical des Grands Crus de Bourgogne-Franche-Comté », du 7 juillet au 1er octobre dans quatre départements (21, 71,89, et 90) ;
• 45 000 € pour le festival « Idéklic », du 12 au 15 juillet à Moirans-en-Montagne (39) ;
• 31 000 € pour le festival « Les Zaccros d’ma rue », du 3 au 9 juillet à Nevers et dans douze communes de son agglomération (58) ;
• 40 000 € pour le festival « Musique et Mémoire », du 15 au 30 juillet en Haute-Saône et dans le Territoire de Belfort (70 et 90) ;
• 78 300 € pour le festival « Chalon dans la rue », du 19 au 23 juillet à Chalon-sur- Saône (71) ;
• 20 000 € pour « Les Millésimes de Tonnerre », du 25 juin au 2 juillet à Tonnerre (89).

Lycéens et apprentis au spectacle vivant

Les élus accordent à « Côté Cour », scène conventionnée jeune public, une subvention annuelle de 95 000 € pour la mise en œuvre du dispositif de la Région « Lycéens et apprentis au spectacle vivant ».

Au programme :
• Un atelier de sensibilisation au spectacle vivant ;
• L’organisation de la « Tournée de la Petite forme » avec deux spectacles proposés dans les établissements : « Figaro » de la compagnie « Grenier Neuf » pour l’académie de Besançon et « La femme juive » de la compagnie « Day for night » pour l’académie de Dijon ;
• Une sortie à un spectacle dans un théâtre ;
• Une formation pour les enseignants.

Chaque année, on compte près d’une cinquantaine de classes de lycées, de LEGTA et de MFR inscrites à ce dispositif.

SPORT

Licence handisport et sport adapté

La Région Bourgogne-Franche-Comté s’engage à favoriser l’accès à la pratique sportive pour le plus grand nombre en encourageant l’intégration des personnes en situation de handicap (y compris les accompagnants).

Elle soutient la prise de licences spécifiques handisport ou sport adapté.

Pour la prise en charge du coût des licences, elle accorde deux subventions de fonctionnement :
• 62 000 € au comité régional Bourgogne-Franche-Comté handisport ;
• 77 000 € au comité régional Bourgogne-Franche-Comté sport adapté.

Ces aides financières couvrent la quasi-totalité des frais de cotisation pour les pratiquants et encadrants et d’affiliation fédérale des structures.

Aide à l’acquisition de véhicules pour les clubs sportifs

Les élus votent une enveloppe globale de 135 000 € pour l’acquisition de neuf minibus afin de mutualiser les déplacements des sportives et sportifs et ainsi réduire les émissions de CO2 et les coûts qui impactent fortement le budget des clubs.

Manifestations sportives

La Région attribue une aide de 250 000 € pour soutenir l’organisation de 33 événements sportifs en Bourgogne-Franche-Comté.

À titre d’exemple :
• 33 000 € pour le départ de la 19e étape du Tour de France 2023, le 21 juillet à Moirans-en-Montagne (39) ;
• 33 000 € pour le départ de la 20e étape du Tour de France 2023, le 22 juillet à Belfort (90) ;
• 10 000 € pour la participation à la Coupe d’Europe de handball (saison 2022-2023) de l’Entente Sportive Bisontine Féminine à Besançon (25) ;
• 10 000 € pour le Marathon des Grands Crus 2023 de Dijon (21), du 7 au 8 octobre 2023 ;
• 8 000 € pour le Championnat de France Doublette Féminin, les 22 et 23 juillet à Auxerre (89) ;
• 3 000 € pour le Tournoi national de basket 3x3, les 3 et 4 juin 2023 à Autun (71) ;
• 5 000 € pour le Tour du Nivernais Morvan, du 15 au 18 juin 2023 dans la Nièvre (58) ;
• 3 500 € pour le tournoi Prestige de l’handipétanque, le 15 septembre à Gy (70).

VIE ASSOCIATIVE

Aide à l’emploi associatif

Mis en place en 2017, le programme régional d’aide à l’emploi associatif soutient la création et la pérennisation d’emplois dans les associations, de manière à leur permettre de se structurer et de se développer. Il s’agit d’une aide au fonctionnement de 7 000 €. Depuis 2017, 1 366 postes en ont bénéficié.

Les élus régionaux accordent une aide en faveur de 17 nouveaux postes créés, transformés ou pérennisés, pour un total de 119 000 €.

Parmi les 16 associations bénéficiaires :
• Allo Coup D’main à Épinac (71) ;
• Apach’Évasion à Métabief (25) ;
• Association départementale des Francas de la Nièvre (58) ;
• CIDFF, centre d’information des droits des femmes et des familles à Belfort (90) ;
• Résidence Jeunes de l’Yonne à Auxerre (89) ;
• Traces de vie à Dole (39) ;
• Tremplin Val de Saône à Arc-lès-Gray (70) ;
• Voile Libre de Montagny-lès-Beaune (21).