TRANSPORTS SCOLAIRES REGIONAUX - Les inscriptions débutent le 5 juin en Bourgogne-Franche Comté
Publié le 01 Juin 2023 à 12h08
Il est conseillé de s’inscrire avant le 13 juillet 2023 afin de faciliter l’accès aux transports scolaires dès la rentrée de septembre.
L’INSCRIPTION OU LA RÉINSCRIPTION
Que ce soit pour une première demande de transport scolaire ou un renouvellement, il est obligatoire de faire une nouvelle demande en se connectant sur : www.bourgognefranchecomte.fr/accueil-transport à partir du 5 juin 2023.
Il est conseillé de s’inscrire avant le 13 juillet 2023 afin de faciliter l’accès aux transports scolaires dès la rentrée de septembre.
En cas de difficulté, un formulaire papier est à télécharger sur le site internet ou à demander auprès de votre Unité Territoriale.
L’INSTRUCTION DE LA DEMANDE
Votre dossier sera instruit par l’Unité Territoriale de votre département de résidence, selon le règlement régional des transports scolaires en vigueur.
Cette instruction déterminera la qualité « d’élève ayant droit » de votre enfant, le mode de transport sur lequel il est affecté et son éligibilité ou non à la gratuité des transports scolaires.
LA RÉCEPTION ET L’UTILISATION DU TITRE DE TRANSPORT SCOLAIRE
Une fois la demande validée: soit le titre de transport scolaire de votre enfant est envoyé par courrier, directement au domicile du représentant de l’élève, soit ses droits aux transports sont réactivés à distance sur sa carte.
Attention, la carte de transport est valable plusieurs années, et sera renouvelée automatiquement à chaque changement de cycle scolaire (maternelle, élémentaire,
collège et lycée), veillez donc à la conserver soigneusement !
À chaque montée dans le car, elle devra être présentée au conducteur et devant le valideur.
Pourlesélèvesquiprennentletrain,l’abonnementscolaireBFC estàconserverdurant l’année scolaire en cours. À chaque montée dans le train, l’élève doit être muni de son titre.
En cas de perte ou dégradation de la carte ou de l’abonnement, le duplicata sera facturé 15 €.
CONSULTER MON DOSSIER EN UN CLIC :
Le suivi de votre dossier est à retrouver tout au long de l’année
Sur : www.bourgognefranchecomte.fr/accueil-transport (Rubrique inscriptions et suivi de dossier en ligne de votre département.)
Via le flashcode disponible sur la carte de transport scolaire de l’élève.
Sa mise à jour est possible à tout moment, notamment pour bénéficier des alertes SMS en cas de perturbations sur le réseau.
En revanche, si la situation de votre enfant évolue en cours d’année (déménagement, changement d’établissement, changement de qualité...), il est obligatoire d’informer l’Unité Territoriale de votre département par mail ou courrier qui adaptera ses droits au transport en conséquence.
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